Passage ?

[MichelFree]

Bonjour
Je dois laisser un passage de 1 mètre à la propriété voisine pour accéder à
un lieu d'aisance (toilettes) utilisé autrefois par les 2 maisons et situé
sur ma propriété.
(Servitude écrite sur les actes notariés)
Les 2 maisons ont depuis longtemps des toilettes intérieures.
Cette servitude peut-elle être supprimée légalement ?
Quelle serait la marche à suivre ?
Merci et bonne fin de semaine.
Micfree

[Jesus Hans Hubert FORM]

Post by MichelFree
Bonjour
Je dois laisser un passage de 1 mètre à la propriété voisine pour
accéder à un lieu d'aisance (toilettes) utilisé autrefois par les 2
maisons et situé sur ma propriété.
(Servitude écrite sur les actes notariés)
Les 2 maisons ont depuis longtemps des toilettes intérieures.
Cette servitude peut-elle être supprimée légalement ?

y aurait deux droits séparés ?
celui de chier chez vous et celui de passer pour y aller.

Dans votre cas, si la cabane au fond du jardin n existe plus
il resterait un droit de passage pour aller ou ?

Le notaire vous dit quoi ?
c'est un droit de passage bien précis

il viendrait chier chez vous ?

J ai le meme cas ou j'ai un droit d'acces au puits du voisin mais
je n'ai jamais vu son puits.
Si le puits n'existe plus, aurais je le droit d'aller tjs chez lui ?

Post by MichelFree
Quelle serait la marche à suivre ?
Merci et bonne fin de semaine.
Micfree