Gloops
2011-12-16 19:44:45 UTC
Bonjour tout le monde,
Si ce que je me rappelle de mes cours d'économie m'a laissé des traces
exploitables, lorsqu'on achète quelque chose on le paie TTC, lorsqu'on
le vend aussi on encaisse le montant TTC, mais du coup le montant de TVA
ne s'applique pas sur la même assiette puisqu'il y a lieu d'ajouter la
marge, et la TVA là-dessus est à reverser périodiquement aux services
fiscaux.
Je suis un peu plus flou concernant un équipement acheté pour le
fonctionnement de l'entreprise. A ce que je me rappelle, l'entreprise ne
paie pas de TVA, dans ce cas ? Mais si je ne m'abuse on ne va pas
jusqu'à acheter HT ? Quand on dit qu'on ne paie pas de TVA, ça ne
concernerait donc que la TVA sur la marge, du fait qu'on ne fait pas de
marge sur un matériel qu'on ne vend pas ?
Des règles différentes s'appliquent-elles à l'entreprise individuelle, à
responsabilité limitée, qui sauf erreur n'est pas assujettie à la TVA
dans la première année de son exercice ?
Si ce que je me rappelle de mes cours d'économie m'a laissé des traces
exploitables, lorsqu'on achète quelque chose on le paie TTC, lorsqu'on
le vend aussi on encaisse le montant TTC, mais du coup le montant de TVA
ne s'applique pas sur la même assiette puisqu'il y a lieu d'ajouter la
marge, et la TVA là-dessus est à reverser périodiquement aux services
fiscaux.
Je suis un peu plus flou concernant un équipement acheté pour le
fonctionnement de l'entreprise. A ce que je me rappelle, l'entreprise ne
paie pas de TVA, dans ce cas ? Mais si je ne m'abuse on ne va pas
jusqu'à acheter HT ? Quand on dit qu'on ne paie pas de TVA, ça ne
concernerait donc que la TVA sur la marge, du fait qu'on ne fait pas de
marge sur un matériel qu'on ne vend pas ?
Des règles différentes s'appliquent-elles à l'entreprise individuelle, à
responsabilité limitée, qui sauf erreur n'est pas assujettie à la TVA
dans la première année de son exercice ?