Discussion:
TVA
(trop ancien pour répondre)
Gloops
2011-12-16 19:44:45 UTC
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Bonjour tout le monde,

Si ce que je me rappelle de mes cours d'économie m'a laissé des traces
exploitables, lorsqu'on achète quelque chose on le paie TTC, lorsqu'on
le vend aussi on encaisse le montant TTC, mais du coup le montant de TVA
ne s'applique pas sur la même assiette puisqu'il y a lieu d'ajouter la
marge, et la TVA là-dessus est à reverser périodiquement aux services
fiscaux.

Je suis un peu plus flou concernant un équipement acheté pour le
fonctionnement de l'entreprise. A ce que je me rappelle, l'entreprise ne
paie pas de TVA, dans ce cas ? Mais si je ne m'abuse on ne va pas
jusqu'à acheter HT ? Quand on dit qu'on ne paie pas de TVA, ça ne
concernerait donc que la TVA sur la marge, du fait qu'on ne fait pas de
marge sur un matériel qu'on ne vend pas ?

Des règles différentes s'appliquent-elles à l'entreprise individuelle, à
responsabilité limitée, qui sauf erreur n'est pas assujettie à la TVA
dans la première année de son exercice ?
helios
2011-12-17 06:54:30 UTC
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Post by Gloops
Bonjour tout le monde,
Si ce que je me rappelle de mes cours d'économie m'a laissé des traces
exploitables, lorsqu'on achète quelque chose on le paie TTC, lorsqu'on
le vend aussi on encaisse le montant TTC, mais du coup le montant de
TVA ne s'applique pas sur la même assiette puisqu'il y a lieu
d'ajouter la marge, et la TVA là-dessus est à reverser périodiquement
aux services fiscaux.
Je suis un peu plus flou concernant un équipement acheté pour le
fonctionnement de l'entreprise. A ce que je me rappelle, l'entreprise
ne paie pas de TVA, dans ce cas ? Mais si je ne m'abuse on ne va pas
jusqu'à acheter HT ? Quand on dit qu'on ne paie pas de TVA, ça ne
concernerait donc que la TVA sur la marge, du fait qu'on ne fait pas
de marge sur un matériel qu'on ne vend pas ?
Des règles différentes s'appliquent-elles à l'entreprise individuelle,
à responsabilité limitée, qui sauf erreur n'est pas assujettie à la
TVA dans la première année de son exercice ?
les entreprise ne paye jamais la TVA tout au plus il l'avance (il
recupere les payement)

exemple une entreprise achete pour 95680 euro TTC de marchandise (80000
+tva a 19.6%) elle les revend une partie 119600 TTC (100000 HT + TVA) et
le reste est usage interne

elle a donc paye 15680 de TVA et encaisse 19600 de TVA elle doit donc
19600-15680 soit 3920 euro de tva au tresor public

la TVA a reversé est toujours TVA encaissé - TVA payé si l' entreprise
vends en export elle encaisse pas de TVA (donc ne la reverse pas) si
elle achete en import elle paye pas de TVA (donc ne la deduit pas)

pour les autres subtilités voir ton controleur des impots (reversement
reduit, ........)
Gloops
2011-12-17 15:09:43 UTC
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Post by helios
Post by Gloops
Bonjour tout le monde,
Si ce que je me rappelle de mes cours d'économie m'a laissé des traces
exploitables, lorsqu'on achète quelque chose on le paie TTC, lorsqu'on
le vend aussi on encaisse le montant TTC, mais du coup le montant de
TVA ne s'applique pas sur la même assiette puisqu'il y a lieu
d'ajouter la marge, et la TVA là-dessus est à reverser périodiquement
aux services fiscaux.
Je suis un peu plus flou concernant un équipement acheté pour le
fonctionnement de l'entreprise. A ce que je me rappelle, l'entreprise
ne paie pas de TVA, dans ce cas ? Mais si je ne m'abuse on ne va pas
jusqu'à acheter HT ? Quand on dit qu'on ne paie pas de TVA, ça ne
concernerait donc que la TVA sur la marge, du fait qu'on ne fait pas
de marge sur un matériel qu'on ne vend pas ?
Des règles différentes s'appliquent-elles à l'entreprise individuelle,
à responsabilité limitée, qui sauf erreur n'est pas assujettie à la
TVA dans la première année de son exercice ?
les entreprise ne paye jamais la TVA tout au plus il l'avance (il
recupere les payement)
exemple une entreprise achete pour 95680 euro TTC de marchandise (80000
+tva a 19.6%) elle les revend une partie 119600 TTC (100000 HT + TVA) et
le reste est usage interne
elle a donc paye 15680 de TVA et encaisse 19600 de TVA elle doit donc
19600-15680 soit 3920 euro de tva au tresor public
la TVA a reversé est toujours TVA encaissé - TVA payé si l' entreprise
vends en export elle encaisse pas de TVA (donc ne la reverse pas) si
elle achete en import elle paye pas de TVA (donc ne la deduit pas)
pour les autres subtilités voir ton controleur des impots (reversement
reduit, ........)
OK merci.
Dans l'exemple pris, toute la marchandise achetée a été revendue. Si on
garde une machine pour usage interne, on n'encaisse pas de TVA dessus à
la revente, donc le matériel est acheté TTC, c'est bien ça ? Enfin ...
sauf si on l'achète à l'étranger.
ROGER
2011-12-19 00:06:11 UTC
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"Gloops" a écrit dans le message de groupe de discussion :
jcibbd$69s$***@speranza.aioe.org...

OK merci.
Dans l'exemple pris, toute la marchandise achetée a été revendue. Si on
garde une machine pour usage interne, on n'encaisse pas de TVA dessus à
la revente, donc le matériel est acheté TTC, c'est bien ça ? Enfin ...
sauf si on l'achète à l'étranger.

Non, vous recuperez la tva sur achats, et comme vous ne la revendez pas vous
n'avez pas de TVA sur ventes a payer et vous mettez votre machine en
amortissement pour son prix HT

pour simplifier:
vous achetez 2 machines a 1000 HT et vous les revendez 2000 HT:

TVA sur achat 392
achat marchandises 2000
fournisseurs 2392

client 4684
TVA sur ventes 684
ventes 4000


TVA a payer: 684-392= 392
=========================================
vous achetez 2 machines a 1000 HT et vous n'en revendez qu'une a 2000 HT

TVA sur achat 392
achat marchandises 2000
fournisseurs 2392

client 2392
TVA sur ventes 392
ventes 2000

TVA a payer: 392 -392=0
Gloops
2011-12-19 11:14:49 UTC
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Post by Gloops
OK merci.
Dans l'exemple pris, toute la marchandise achetée a été revendue. Si on
garde une machine pour usage interne, on n'encaisse pas de TVA dessus à
la revente, donc le matériel est acheté TTC, c'est bien ça ? Enfin ...
sauf si on l'achète à l'étranger.
Non, vous recuperez la tva sur achats, et comme vous ne la revendez pas
vous n'avez pas de TVA sur ventes a payer et vous mettez votre machine
en amortissement pour son prix HT
TVA sur achat 392
achat marchandises 2000
fournisseurs 2392
client 4684
TVA sur ventes 684
ventes 4000
TVA a payer: 684-392= 392
=========================================
vous achetez 2 machines a 1000 HT et vous n'en revendez qu'une a 2000 HT
TVA sur achat 392
achat marchandises 2000
fournisseurs 2392
client 2392
TVA sur ventes 392
ventes 2000
TVA a payer: 392 -392=0
Ah, j'y suis.
Donc, pour une société non soumise à TVA, on la déduit de 0, donc ...
ben on oublie.

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